Le temps et le droit : la réponse de Rome, l'approche du droit privé

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    Dans L’esprit du droit romain, Jhering faisait allusion à « la lutte incessante du droit contre l’influence restrictive du temps et de l’espace », et « au progrès constant du droit dans cette lutte, jusqu’à son émancipation complète ». Le droit privé romain constitue une belle illustration de ce combat du droit contre l’implacable course du temps.Le rapport de force entre ces deux puissances revêt deux facettes.D’une part, il existe des hypothèses où le droit ne peut se soustraire à la double influence du temps (consolidation et destruction). L’écoulement des tempora ne joue pas de la même manière dans les institutions concernées. Certaines privilégient l’effet créateur du temps, d’autres insistent sur la déchéance. A ce titre, l’usucapio et la praescriptio doivent être confrontées, dans la mesure où la première valorise l’aspect créateur du tractus temporis et la seconde, d’apparition plus récente, est construite sur l’effet péremptoire du temps.D’autre part, il y a aussi des circonstances où le droit parvient à dominer le tempus. Le temps est l’instrument qui permet de triompher des distances. En matière contractuelle, il est au service du dépassement de l’instantanéité, propre à toute obligation pure, et de la projection du rapport obligatoire dans l’avenir. Certaines institutions témoignent d’une véritable sujétion du temps au droit. Ainsi la volonté post mortem combat l’oubli qui guette tout de cuius. Mais l’entreprise la plus hardie de soumission du temps au droit résulte de l’in integrum restitutio qui prétend réparer le tempus praeteritum.

    Format Broché
    Nombre de pages
    354
    Collection Romanité et modernité du droit
    ISBN 13 978-2-7018-0206-0
    Type Nom