La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime / Préface de François Monnier

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    Editeur Librairie Droz S.A.
    Distributeur Association de Boccard

    Dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle, la réforme de la justice était dans l’air du temps et devint la préoccupation de tous. Les cahiers de doléances s’en firent l’écho aux États généraux de 1789. Les Constituants se mirent à la tâche avec autant d’enthousiasme que de prudence dans la mesure où cette Révolution judiciaire s’annonçait grandiose sans doute, mais également délicate. Détruire et reconstruire un ordre juridictionnel nouveau, abolir la vénalité des offices et inaugurer l’élection des juges, modifier les règles de droit en particulier au pénal : tel fut le programme ambitieux qui ne manqua pas de soulever maintes difficultés. Il fallut en effet assurer la continuité de la justice, indemniser les magistrats, pourvoir à toutes les questions annexes qui se présentaient au fil des mois. Les assemblées successives s’y efforcèrent, tout en nuançant les solutions proposées selon leur idéologie respective.

    Livre Broché
    Date de parution 2001-07-01
    Collection Hautes Etudes médiévales et modernes
    ISBN 13 978-2-600-00615-6
    Type Nom